ISIS Energies SARL

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet d'ISIS Energies SARL.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Éditeur du site

• Entreprise : ISIS Energies SARL
• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Adresse : Boulevard de l'Oti, face Massalassi, Bé-Kpota, Lomé - Togo
• Téléphone : +228 70 12 34 56
• E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• RCCM / NIF : À compléter

3. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire spécialisé assurant la disponibilité et la sécurité des services.

• Nom de l'hébergeur : À compléter
• Adresse : À compléter
• Site web : À compléter

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet.

ISIS Energies SARL met tout en œuvre pour assurer une disponibilité optimale du site mais ne peut garantir un accès ininterrompu.

5. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage notamment à :

• Respecter les lois et règlements en vigueur ;
• Ne pas porter atteinte au fonctionnement du site ;
• Ne pas tenter d'accéder frauduleusement aux systèmes informatiques ;
• Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamatoires ou discriminatoires.

6. Formulaire de contact

Le formulaire de contact permet aux visiteurs de transmettre leurs demandes à ISIS Energies SARL.

Les informations communiquées doivent être exactes et ne créent aucune relation contractuelle.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, documents, éléments graphiques et architecture) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

ISIS Energies SARL ne saurait être tenue responsable du contenu ou des services proposés sur ces sites externes.

9. Responsabilité

ISIS Energies SARL met tout en œuvre afin de diffuser des informations fiables et régulièrement mises à jour.

• Erreurs ou omissions éventuelles ;
• Interruption temporaire du site ;
• Dommages directs ou indirects ;
• Utilisation frauduleuse du site par un tiers.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément à notre Politique de Confidentialité.

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies techniques destinés à améliorer l'expérience utilisateur.

12. Modification des CGU

ISIS Energies SARL se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment.

Les nouvelles dispositions prennent effet dès leur publication sur cette page.

13. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit en vigueur en République Togolaise.

En cas de litige, les juridictions compétentes de Lomé seront seules compétentes après recherche d'une solution amiable.